Marque enregistrée - Marque en vigueur

France Poulailler Berja
M. sauvegrain jean pierre

Numéro de dépôt :
4268485
Date de dépôt :
28/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/04/2026
France Poulailler Berja de sauvegrain jean pierre

Présentation de la marque France Poulailler Berja

Déposée le 28 avril 2016 par monsieur sauvegrain jean pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « France Poulailler Berja » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est monsieur sauvegrain jean pierre domicilié(e) 16 RUE abbatucci - 68600 - VOLGELSHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, berja, sas, M. sauvegrain jean pierre domicilié(e) 16 RUE abbatucci - 68600 - VOLGELSHEIM - France.

La marque France Poulailler Berja a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4268485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France Poulailler Berja arrivera à expiration en date du 28 avril 2026.

sauvegrain jean pierre a également déposé les autres marques suivantes : ink- service , CRAB CHEMICAL , yes CHIP , Blue Cristal


M. sauvegrain jean pierre - 16 RUE abbatucci - 68600 - VOLGELSHEIM - France


berja, sas, M. sauvegrain jean pierre - 16 RUE abbatucci - 68600 - VOLGELSHEIM - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Bois façonnés ; tous ces produits etant d'origine française ou fabriqués en France.